Responsabilité du maître d’œuvre : mission, prix et devis

Il est inconcevable de parler de la construction d’un bâtiment sans évoquer le terme « maître d’œuvre ».

Il s’agit d’une personne ou une entité choisit par le maître d’ouvrage afin d’assurer la réalisation de ses travaux de construction. Dans la plupart des cas, le propriétaire du bâtiment n’est pas le constructeur. En effet, tout le monde n’est pas qualifié à construire des bâtiments ou des routes. 

Une telle activité est réservée à des personnes spécialisées dans le domaine du bâtiment et des travaux public ou BTP. Si vous souhaitez faire construire votre propre maison, vous pouvez alors faire appel à un maître d’œuvre. Pour vous aider, dans cet article, nous allons parler de tout ce qu’il faut savoir sur le maître d’œuvre entre autres ses missions et les devis maître d’œuvre.

artisan maître d’œuvre tarif

Qu’est-ce qu’on entend par maître d’œuvre ?

Le maître d’œuvre désigne la personne en charge de la réalisation des travaux de construction. C’est lui, une personne individuelle ou une entité, qui exécute les travaux définis dans le contrat. Il peut être une personne physique, une entreprise ou encore une organisation. Il ne faut pas confondre maître d’œuvre et maître d’ouvrage. Ce dernier est la personne ou l’entité qui engage le maître d’œuvre. Celui-ci peut être le propriétaire direct du bâtiment ou un commanditaire des travaux, par exemple l’État ou une collectivité publique quelconque.

Qu’en est-il de la mission du maître d’œuvre ?

Il peut être amené à exécuter un ouvrage de bâtiment ou un ouvrage d’infrastructure. Il peut également effectuer des travaux de réhabilitation. Il existe des lois qui déterminent ses missions. Selon cette loi, ce professionnel assure les études d’esquisses, les études d’avant-projet, les études de projet, l’assistance apportée au pro de l’ouvrage, les études d’exécutions, la direction de la réalisation du contrat de travaux, et bien d’autres encore.

Les éléments de sa mission varient selon qu’il s’agit d’ouvrages de bâtiment que d’ouvrages d’infrastructure.  Pour vous aider à mieux comprendre les rôles, partez du principe que sa principale mission consiste à concevoir le projet de construction, en élaborant des plans et des documents techniques pour la réalisation de travaux. Il appartient également au professionnel de coordonner l’exécution du contrat. En outre, il assiste le maître de l’ouvrage dans toutes les démarches de travaux notamment dans ses relations avec les entreprises.

Il appartient ensuite au professionnel d’établir un avant-projet. Ce dernier débouche à la constitution du dossier de demande de permis de construire. Dans cet avant-projet, le professionnel doit y insérer un plan de masse et un plan de niveau qui détaillent les processus de réalisation de travaux. Parmi les éléments figurants dans le document, l’estimation globale des travaux. Après, il procède à la consultation des entreprises avec un appel d’offres. Le maître d’œuvre doit vérifier la qualification des entreprises qu’il a sélectionnées, entre autres la vérification de leur capacité à respecter des délais. À noter que cette consultation doit être faite en accord avec lui.

Il assure en outre la direction des travaux. Il doit faire tout son possible pour respecter les délais prévus dans le contrat. Il doit s’impliquer dans les travaux. Ce personnel organise régulièrement des réunions et rédige des comptes-rendus. Il ne peut se libérer de sa responsabilité qu’après achèvement de la construction et réception des travaux par le maître de l’ouvrage.

Qu’en est-il de la responsabilité du maître d’œuvre ?

En général, le maître d’œuvre est tenu d’une responsabilité civile décennale et d’une responsabilité civile générale. Concernant la première responsabilité, le maître d’œuvre est tenu du préjudice affectant la rigidité de l’ouvrage. Le maître d’œuvre engage sa responsabilité en cas de dommages survenus dans les dix ans qui suivent la délivrance de l’ouvrage. Quant à la responsabilité civile générale, le maître d’œuvre est tenu de répondre aux préjudices matériels, corporels ou immatériels touchant un tiers, qui est en rapport direct ou indirect avec les travaux.

Comment devenir un maître d’œuvre ?

Le métier nécessite un savoir-faire particulier. Personne ne peut exercer ce métier sans avoir obtenu des diplômes et des formations pour être un maître d’œuvre. Si vous souhaitez en devenir un, vous devez poursuivre vos études dans la branche du BTP. Vous devez être titulaire d’au moins un diplôme de niveau Bac + 5 délivré par une école d’ingénieurs spécialisée en bâtiment. C’est le minimum requis pour pouvoir occuper ce poste.

Outre le diplôme et la formation, il doit également avoir les qualités suivantes : rigueur, minutie, ponctualité et capacité d’organisation. En tant qu’homme de décision, ce personnel doit être apte à diriger une équipe et à respecter la parole donnée comme le respect des délais. Il doit aussi être capable de résoudre des problèmes susceptibles de nuire à la bonne marche de l’activité. Si vous désirez exercer ce métier, vous devez également avoir un esprit créatif et pragmatique. Réactivité et efficacité sont également des critères de choix dans la sélection du maître d’œuvre.

Descriptif devis maître d’œuvre

Si vous souhaitez réhabiliter ou construire votre propre maison, vous pouvez recourir à un maître d’œuvre.

Il est conseillé de demander plusieurs devis. En fonction de ces devis, vous choisirez le maître d'œuvre qui correspondra à votre budget. En effet, les prix et honoraires des  ne sont pas identiques. Le coût peut se baser sur le type des travaux à réaliser. Comme évoqué tout à l’heure, il a de nombreuses missions. Si vous établissez un contrat avec un maître d’œuvre pour réaliser un avant-projet, le tarif pourrait être différent des prix proposés par un maître d’œuvre charger d’établir un avant-projet jusqu’à la demande du permis de construire, et ainsi de suite.

 À titre indicatif, cette intervention vous coûtera environ 3 % du coût total des travaux à réaliser. Pour être sûr, le mieux est de faire réaliser de devis maître d’œuvre.